Mentions légales

Bienvenue au Lycée Professionnel Louis Armand!

Ces termes et conditions décrivent les règles et réglementations relatives à l'utilisation du site Web du Lycée Professionnel Louis Armand, situé à l' https://lp-louisarmand.fr .

En accédant à ce site web, vous acceptez les présentes conditions générales. N'utilisez pas le Lycée Professionnel Louis Armand si vous n'acceptez pas l'intégralité des conditions générales énoncées sur cette page.

Cookies:

Ce site web utilise des cookies pour personnaliser votre expérience en ligne. En accédant au Lycée Professionnel Louis Armand, vous acceptez l'utilisation des cookies nécessaires.

Un cookie est un fichier texte placé sur votre disque dur par un serveur web. Les cookies ne peuvent pas être utilisés pour exécuter des programmes ni transmettre de virus à votre ordinateur. Ils vous sont attribués de manière unique et ne peuvent être lus que par un serveur web du domaine qui vous les a émis.

Nous pouvons utiliser des cookies pour collecter, stocker et suivre des informations à des fins statistiques ou marketing pour le fonctionnement de notre site web. Vous avez la possibilité d'accepter ou de refuser les cookies facultatifs. Certains cookies sont obligatoires et indispensables au fonctionnement de notre site web. Ces cookies ne nécessitent pas votre consentement car ils fonctionnent toujours. Veuillez noter qu'en acceptant les cookies obligatoires, vous acceptez également les cookies tiers, qui peuvent être utilisés via des services tiers si vous utilisez ces services sur notre site web, par exemple une fenêtre d'affichage vidéo fournie par des tiers et intégrée à notre site web.

Licence:

Sauf mention contraire, le Lycée Professionnel Louis Armand et/ou ses concédants de licence détiennent les droits de propriété intellectuelle sur l'ensemble du contenu du Lycée Professionnel Louis Armand. Tous droits de propriété intellectuelle réservés. Vous pouvez y accéder depuis le Lycée Professionnel Louis Armand pour votre usage personnel, sous réserve des restrictions définies dans les présentes conditions générales.

Vous ne devez pas :

  • Copier ou réutiliser sans autorisation du contenu du Lycée Professionnel Louis Armand

  • Vendre, louer, ou licencier du contenu du Lycée Professionnel Louis Armand

Le présent Accord entrera en vigueur à la date des présentes.

Certaines parties de ce site web offrent aux utilisateurs la possibilité de publier et d'échanger des opinions et des informations. Le Lycée Professionnel Louis Armand ne filtre, ne modifie, ne publie ni ne révise les commentaires avant leur publication sur le site web. Les commentaires ne reflètent pas les points de vue et opinions du Lycée Professionnel Louis Armand, de ses agents et/ou de ses sociétés affiliées. Ils reflètent les points de vue et opinions de la personne qui les publie. Dans la mesure permise par la loi applicable, le Lycée Professionnel Louis Armand ne saurait être tenu responsable des commentaires ni des dommages et intérêts ou dépenses causés et/ou subis suite à leur utilisation, leur publication et/ou leur apparition sur ce site web.

Le Lycée Professionnel Louis Armand se réserve le droit de surveiller tous les commentaires et de supprimer tout commentaire pouvant être considéré comme inapproprié, offensant ou entraînant une violation des présentes conditions générales.

Vous garantissez et déclarez que :

  • Vous avez le droit de publier les commentaires sur notre site Web et disposez de toutes les licences et consentements nécessaires pour le faire ;

  • Les commentaires n'enfreignent aucun droit de propriété intellectuelle, y compris, sans limitation, le droit d'auteur, le brevet ou la marque déposée d'un tiers ;

  • Les commentaires ne contiennent aucun contenu diffamatoire, calomnieux, offensant, indécent ou autrement illégal, ce qui constitue une atteinte à la vie privée.

  • Les commentaires ne seront pas utilisés pour solliciter ou promouvoir des affaires ou des coutumes ou pour présenter des activités commerciales ou des activités illégales.

Vous accordez par la présente au Lycée Professionnel Louis Armand une licence non exclusive pour utiliser, reproduire, éditer et autoriser d'autres personnes à utiliser, reproduire et éditer n'importe lequel de vos commentaires sous toutes les formes, formats ou supports.

Hyperliens vers notre contenu :

Les organisations suivantes peuvent créer un lien vers notre site Web sans autorisation écrite préalable :

  • Organismes gouvernementaux;

  • Moteurs de recherche;

  • Organismes de presse;

  • Les distributeurs d'annuaires en ligne peuvent créer un lien vers notre site Web de la même manière qu'ils créent un lien hypertexte vers les sites Web d'autres entreprises répertoriées ; et

  • Entreprises accréditées à l'échelle du système, à l'exception des organisations à but non lucratif, des centres commerciaux caritatifs et des groupes de collecte de fonds caritatifs qui ne peuvent pas créer de lien hypertexte vers notre site Web.

Ces organisations peuvent créer des liens vers notre page d'accueil, vers des publications ou vers d'autres informations du site Web, à condition que le lien : (a) ne soit en aucun cas trompeur ; (b) n'implique pas faussement un parrainage, une approbation ou une approbation de la partie qui établit le lien et de ses produits et/ou services ; et (c) s'inscrive dans le contexte du site de la partie qui établit le lien.

Nous pouvons examiner et approuver d’autres demandes de liens provenant des types d’organisations suivants :

  • Sources d’information sur les consommateurs et/ou les entreprises communément connues ;

  • Sites communautaires Dot.com ;

  • Associations ou autres groupes représentant des organismes de bienfaisance ;

  • Distributeurs d'annuaires en ligne ;

  • Portails Internet;

  • Cabinets d'expertise comptable, d'avocats et de conseil; et

  • Établissements d'enseignement et associations professionnelles.

Nous approuverons les demandes de liens de ces organisations si nous décidons que : (a) le lien ne nous ferait pas paraître défavorablement à nous-mêmes ou à nos entreprises accréditées ; (b) l'organisation n'a aucun dossier négatif avec nous ; (c) l'avantage pour nous de la visibilité du lien hypertexte compense l'absence du Lycée Professionnel Louis Armand ; et (d) le lien s'inscrit dans le contexte d'informations générales sur les ressources.

Ces organisations peuvent créer un lien vers notre page d'accueil à condition que le lien : (a) ne soit en aucun cas trompeur ; (b) n'implique pas faussement un parrainage, une approbation ou une approbation de la partie qui établit le lien et de ses produits ou services ; et (c) s'intègre dans le contexte du site de la partie qui établit le lien.

Si vous faites partie des organisations mentionnées au paragraphe 2 ci-dessus et souhaitez créer un lien vers notre site web, veuillez nous en informer en envoyant un courriel au Lycée Professionnel Louis Armand. Veuillez indiquer votre nom, le nom de votre organisation, vos coordonnées ainsi que l'URL de votre site, la liste des URL à partir desquelles vous souhaitez créer un lien vers notre site web et la liste des URL de notre site vers lesquelles vous souhaitez créer un lien. Veuillez patienter deux à trois semaines pour obtenir une réponse.

Les organisations approuvées peuvent créer un lien hypertexte vers notre site Web comme suit :

  • En utilisant notre nom d'entreprise ; ou

  • En utilisant le localisateur de ressources uniforme auquel il est lié ; ou

  • Utiliser toute autre description de notre site Web lié qui a du sens dans le contexte et le format du contenu du site de la partie liée.

Aucune utilisation du logo ou d'autres illustrations du Lycée Professionnel Louis Armand ne sera autorisée pour la création de liens en l'absence d'un accord de licence de marque.

Réserve de droits :

Nous nous réservons le droit de vous demander de supprimer tout lien, ou tout lien spécifique, vers notre site web. Vous acceptez de supprimer immédiatement tout lien vers notre site web sur demande. Nous nous réservons également le droit de modifier les présentes conditions générales et notre politique en matière de liens à tout moment. En utilisant régulièrement des liens vers notre site web, vous acceptez d'être lié par les présentes conditions générales et de les respecter.

Suppression des liens de notre site Web :

Si vous trouvez un lien offensant sur notre site web, quelle qu'en soit la raison, n'hésitez pas à nous contacter et à nous en informer à tout moment. Nous étudierons les demandes de suppression de liens, mais nous ne sommes pas tenus de le faire ni de vous répondre directement.

Nous ne garantissons pas l'exactitude des informations présentées sur ce site web. Nous ne garantissons ni leur exhaustivité ni leur exactitude, et ne garantissons pas la disponibilité du site web ni la mise à jour de son contenu.

Clause de non-responsabilité:

Dans la mesure maximale permise par la loi applicable, nous excluons toute déclaration, garantie et condition relative à notre site web et à son utilisation. Aucune disposition de la présente clause de non-responsabilité ne saurait :

  • Limiter ou exclure notre ou votre responsabilité en cas de décès ou de blessure corporelle ;

  • Limiter ou exclure notre ou votre responsabilité en cas de fraude ou de fausse déclaration frauduleuse ;

  • Limiter l'une de nos ou de vos responsabilités d'une manière qui n'est pas autorisée par la loi applicable ; ou

  • Exclure toute responsabilité de notre part ou de la vôtre qui ne peut être exclue en vertu de la loi applicable.

Les limitations et interdictions de responsabilité énoncées dans la présente section et ailleurs dans la présente clause de non-responsabilité : (a) sont soumises au paragraphe précédent ; et (b) régissent toutes les responsabilités découlant de la clause de non-responsabilité, y compris les responsabilités contractuelles, délictuelles et pour manquement à une obligation légale.

Tant que le site Web et les informations et services sur le site Web sont fournis gratuitement, nous ne serons pas responsables de toute perte ou dommage de quelque nature que ce soit.